Séminaire « Nouvelles humanités numériques »

Séance 3 : Traitement numérique des données juridiques : l’exemple des lettres de rémission

La troisième séance du séminaire de l’IiRCO « Nouvelles humanités numériques » se tiendra le jeudi 3 mars 2016 de 14h à 17h, salle 302 du Forum A de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges. Cette séance consacrée au « Traitement numérique des données juridiques : l’exemple des lettres de rémission » est assurée par Pascal Texier, Professeur émérite en histoire du droit, Université de Limoges.

Séminaire de Master 2 ouvert au public

En partenariat avec l’IiRCO

5 avril 2016, conférence du professeur Andréas Helmis (Université nationale d’Athènes)

Conférence  : Gérer les conflits ou « départager » les parties chez les Kabyés du Togo

par Andréas Helmis, professeur d’histoire du droit à l’Université nationale d’Athènes

Mardi 5 avril 2016 à 18h à la Bibliothèque universitaire de la Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges (5 rue Félix Eboué, 87 031 Limoges).

Organisée par l’Institut d’anthropologie juridique (IAJ) et l’Institut international de recherche sur la conflictualité (IiRCO)

Jacques Péricard

Nom Jacques Péricard
Titre Professeur d’histoire du droit et des institutions
Directeur de l’Institut Sciences de l’Homme et de la Société de l’Université de Limoges
Responsable du M2 Histoire du Droit, Institutions coutumières et gestion de conflits
Adresse Faculté de droit et des sciences économiques
5 Rue Félix Eboué, 87031 Limoges Cedex 1
Courriel jacques.pericard@unilim.fr

Travaux et publications

1.    La fabrique du droit

  • « Les manuscrits de la Médiathèque d’Albi (IXe-XIIe siècle). Particularités et nouvelles perspectives de recherches ». XIVth International Congress of Medieval Canon Law, Université de Toronto, 5 au 11 août 2012. A paraître.
  • « L’excommunication d’après la législation canonique (VIe-IXe siècle) ». L’exclusion dans les sociétés du haut Moyen Âge. I-Exclure de la communauté chrétienne : sens et pratiques sociales de l’anathème (IVe-XIIe siècle). École française de Rome, 8-9 novembre 2012. A paraître.
  • « La province ecclésiastique au Moyen Âge. Divergences entre législation et réalité politique », E. Gojosso, A. Vergne (dir.), La Province. Circonscrire et administrer le territoire de la République romaine à nos jours, Poitiers, 2010, p. 47-72.
  • «Pour la « reformation des prestres et la manutention de la discipline ecclésiastique ». Les ordonnances synodales des archevêques de Bourges du XVIe au XVIIIe siècle », M. Aoun, J.-M. Tuffery-Andrieu (dir.), Conciles provinciaux et synodes diocésains du Concile de Trente à la Révolution française. Défis ecclésiaux et enjeux politiques ?, Strasbourg, 2010, p. 219-236.
  • Avec C. Lauranson-Rosaz, « La consécration et l’aménagement du sanctuaire : aux frontières du droit canonique et de la liturgie », M. Jurkovic (éd.), Le sanctuaire et ses aménagements, Zagreb, 2009, p. 139-148.
  • « Les statuts de l’archevêque Raoul de Bourges (841-866). Originalité, « romanité » et portée », J. Hoareau-Dodineau, P. Texier (dir.), Résolution des conflits. Jalons pour une anthropologie historique du droit, Actes des XXesJournées d’Histoire du Droit, 10-11 juin 2000, Limoges, 2001, p. 67-84.
  • Traduction de l’anglais d’un article de M. ASCHERI, professeur à l’Université de Sienne, « Un tournant dans la tradition du droit civil : du ius commune au Code Napoléon », Revue juridique d’Auvergne, 2001, p. 143-150.

2.    Conflictualité et pluralisme normatif

  • « L’archevêque de Bourges justicier (VIe-XIIe siècle) ». B. Fourniel, P. Nelidoff (dir.), La justice dans les cités épiscopales du Moyen Âge à la fin de l’Ancien Régime, Albi, 18 octobre 2013. (A paraître).
  • « L’excommunication d’après la législation canonique (VIe-IXe siècle) ». L’exclusion dans les sociétés du haut Moyen Âge. I- Exclure de la communauté chrétienne : sens et pratiques sociales de l’anathème (IVe-XIIe siècle), École française de Rome, 8-9 novembre 2012. (A paraître.).
  • « Le sacrilège au haut Moyen Âge », J. Hoareau, G. Métairie (dir.), L’offense. Du « torrent de boue » à l’offense au chef de l’État, Limoges, 2010, p. 87-102
  • « Les communautés canoniales en Berry. L’exemple des chapitres Saint-Ursin et Saint-Outrille (XIe-XVIIIe siècle) », dans A. Massoni (dir.), Collégiales et chanoines dans le Centre de la France du Moyen Age à la Révolution, Limoges, 2010, p.57-80.
  • « Le Bon Dieu de Santranges et les possédés du Berry : sorcellerie et justice (fin XIXe-début XXe siècle) », Identités, marginalités ou solidarités. Droits et Histoire de la Personne, Premières journées d’Histoire du Droit de Clermont-Ferrand, 12 et 13 juin 2003, Revue juridique d’Auvergne, 2005, p. 101-112.
  • Avec V. Fortunier, « Odilon et la Paix de Dieu », D. Iogna-Prat, M. de Framond, Ch. Lauranson-Rosaz (dir.), Odilon de Mercoeur, l’Auvergne et Cluny, Nonette, 2002, p. 117-132.
  • « Le sacrilège au haut Moyen Âge », J. Hoareau, G. Métairie (dir.), L’offense. Du « torrent de boue » à l’offense au chef de l’Etat, Limoges, 2010, p. 87-102.

3.    Les représentations de la norme

4.    Varia

  • Avec A. Bouissière, « L’expansion chrétienne de l’Antiquité tardive au haut Moyen Âge (IVe-XIe siècle) », C. Gandini, L. Laüt (dir.), Regards croisés sur le Berry ancien : sites, réseaux et territoires, Tours, supplément de la Revue RACF, 2013, p. 213-238
  • Avec C. Gandini, L. Laüt, «Limites et marqueurs du territoire. L’approche de la civitas des Bituriges Cubes », Extremae orbis partes. Confins et périphéries dans l’Occident romain, Limoges, 19-20 octobre 2012. A paraître.
  • Avec N. Verpeaux, C. Harding, R. Crouzevialle, « Prosopographie des évêques d’Aquitaine première au Haut Moyen Âge (des origines à la fin du XIIe siècle). A propos d’EPISCOPE, nouvelle base de données accessible en ligne», B. Cabouret, F. Demotz (dir.), La prosopographie au service des sciences sociales, Université Jean Moulin Lyon 3, 29-30 novembre et 1er décembre 2010. A paraître.
  • Co-direction avec P. Depreux (Université de Limoges, IUF) du programme EPISCOPE, consacré à la Prosopographie des évêques de la province d’Aquitaine Première au haut Moyen Âge débuté en 2010. Publication en ligne
  • Avec Ch. Lauranson-Rosaz, « Le monachisme à l’époque de Gerbert », Gerbert,Moine, Évêque et Pape, Aurillac, 2000, p. 72-88.
  • « Les vicomtes de Bourges (IXe-XIIe siècle). Une éphémère émancipation », H. Debax (dir.), Vicomtes et vicomtés, Toulouse, 2008, p. 279-289.
  • Avec C. Juillet, « L’abbaye de Saint-Michel de la Cluse et le Midi de la Gaule »,F. Arneodo, P. Guglielmotti (éd.) Attraverso le Alpi : S. Michele, Novalesa, S. Teofredo e altre reti monastiche, Bari, 2008, p. 63-71.
  • « Les communautés canoniales en Berry. L’exemple des chapitres Saint-Ursin et Saint-Outrille (XIe-XVIIIe siècle) », dans A. Massoni (dir.), Collégiales et chanoines dans le Centre de la France du Moyen Age à la Révolution, Limoges, 2010, p.57-80

Conférence : « Prendre à l’ennemi, rendre au vainqueur », 25 février 2016

L’Institut international de recherche sur la conflictualité (IiRCO), en partenariat avec l’UTA Culture et loisirs, organise la quatrième conférence du Séminaire de l’IiRCO “Conflits, droit, mémoires” :

Prendre à l’ennemi, rendre au vainqueur

par Xavier Perrot, Maître de conférences HDR en histoire du droit, OMIJ-IAJ, Université de Limoges

Cette conférence se tiendra le jeudi 25 février 2016 à 17h15, Faculté de droit et des sciences économiques de Limoges, Amphi 250.

Entrée libre et gratuite

34° Jounées d’histoire du Droit : « Enoncer le droit, représenter le droit »

Journées d’histoire du droit – juin 2015

« Enoncer le droit, représenter le droit »

Colloque organisé par l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques (OMIJ-IAJ) de la faculté de droit de l’Université de Limoges

et le Groupe de recherches en analyse juridique de l’image (Grimaj)

 

Le juriste occidental, produit de la civilisation du livre, tend à s’intéresser en priorité au langage écrit du droit et cherche moins souvent à décrypter l’expression d’un autre discours, plus symbolique, qui passe par les figures du droit. Or, le texte juridique s’inscrit dans un univers normatif plus vaste dont les images et les autres représentations figurées rendent compte. Il s’agit de deux types de langages intrinsèquement liés et fondamentalement complémentaires. L’étude des représentations du droit est d’autant plus importante que celles-ci jouent un rôle essentiel dans la transmission du savoir juridique puisqu’elles s’adressent aux sens pour marquer les esprits.

Représenter le droit, c’est en effet rendre sensible à la vue un concept juridique ou une institution. Il s’agit de rendre présent à l’esprit, à la conscience, un objet ou un concept qui ne serait pas perçu directement. Rendre l’absent, présent et l’invisible, visible. Au-delà, la représentation (objet) rend compte ou contribue à former l’idée que l’on se fait du droit (représentation mentale). Il y a donc une représentation concrète formelle qui peut être distinguée de la représentation sociale du droit, en tant que perception collective ou individuelle, d’un concept ou d’une institution juridique.

Paroles et formules, gestes et rituels, images et textes portent un discours de normativité dont il convient d’explorer les ressorts et la richesse d’où l’idée d’un colloque qui convoque, sans les confondre ni les opposer ni les hiérarchiser, les différentes formes du discours normatif.

Le Grimaj (Groupe de Recherches en Analyse Juridique de l’Image) s’est constitué en octobre 2013 par la réunion de chercheurs en sciences sociales d’horizons disciplinaires différents. Juriste et historiens du droit, historiens de l’art, sociologues, sémiologues osent la relativité du regard et explorent ensemble l’image comme illustration du droit, comme révélateur d’une culture juridique commune, comme support d’un discours normatif. La réflexion porte sur toutes formes de représentations : images fixes, images animées, installations d’art contemporain, performances… Les carnets de recherches imaj-carnets de recherches en analyse juridique de l’image, http:///www.imaj.hypotheses.org, rendent régulièrement compte des travaux en cours.

 

Merci de faire parvenir votre proposition de communication avant le 1er octobre 2014 à

ninon.maillard@univ-nantes.fr ou à nathalie.goedert@upsud.fr

La proposition doit préciser le nom et la fonction de l’intervenant le titre de la communication assorti d’un résumé d’une dizaine de ligne.

Nous restons à votre disposition pour tout complément d’information.

 

Ninon Maillard

Nathalie Gedert

Etudiants autorisés à s’inscrire en M2 (2014-2015)

Liste des étudiants à s’inscrire en M2 (2014-2015)
Alfadous Yahya
Augras Cyril
Badou Aurélie
Blaudy Gaëtan
Codrean Ionela-Silvana
Crestini Anthony
Deschamps Jeanne-Louise
Devaux Adrien
Ducorroy Sylvain
Durand Ophélie
Faure Mylène
Girard Pierre-Marie
Hodler Marguerite
Jaccard Anaelle
Kfoury Leila
Lacheze Sophie
Moreillo Chloé
Papavoine Hélène
Saunier Léa
Yamba Sage
Yéo Katienefowa

Liste complémentaire :

1-Kerjouan Gauthier
2-Pierre-Louis Sara Shana
3-Houlgatte Florian
4-Oyane Bouchard Grétha
5-Villeneuve Romain
6-Ennaciri Soukaina
7-Fereidouni Hoda
8-Touré Alassane

Vient de paraître : CIAJ n°38, L’évolution des modes de preuve…

Blandine Hervouët (dir), L’évolution des modes de preuve – Du duel de Carrouges à nos jours, PULIM, 2014, [CIAJ n° 38], ISBN13 9782842875886, 208 p., 27€

CIAJ n°38

Chaque époque se pose la question du choix d’une preuve qui à la fois atteigne la vérité et persuade l’opinion. Pour accéder à cette double exigence, praticiens et doctrine ont procédé par tâtonnement. Réunis dans le lieu emblématique de Carrouges, universitaires  internationaux et magistrats retracent l’évolution des modes de preuve depuis le duel judiciaire de Carrouges en 1386 jusqu’à nos jours. L’avènement du numérique et des techniques scientifiques d’identification impose au droit actuel de redéfinir les conditions matérielles et éthiques de l’utilisation des preuves. La confrontation historique, le détour par l’Angleterre, révèlent les facteurs de progression vers un meilleur mode de preuve


Sommaire

– Blandine HERVOUËT, Propos liminaires

– Claire BOUGlÉ-LE Roux, ‘u par juïse u par bataille’. Les preuves dans Le Roman de Renart

– Sophie POIREY, L’évolution des modes de preuve en Normandie un exemple de modération normande ?

– Eric JAGER, L’affaire Carrouges le dernier duel (année 1386)

– Yves MAUSEN, Tuba ueritatis. La fonction du témoin judiciaire

– Fabien DESNOS, Des preuves légales à l’intime conviction: expériences et défenses de la preuve libre à l’époque moderne

– Gwenaël GUYON, « Lions are not cats ». La preuve en droit anglais à l’épreuve de l’œuvre codificatrice de James Fitzjames Stephen (1869-1883)

– Louis DE CARBONNIÈRES, La dernière demande de duel judiciaire dans l’Angleterre georgienne. L’Affaire Thornton, où l’on apprend comment un mode de preuve devient un prétexte politique à l’abolition d’une antique voie de procédure

– Sylvain VANDIERDONCK, La preuve scientifique dans les dossiers de réhabilitation criminelle (XIXe – XXe siècles)

– Loïs RASCHEl, Réflexions sur l’expertise

– Marie-Antoinette HOUYVET, Enjeux et éthiques des nouveaux modes de preuve en droit pénal

– Catherine-Amélie CHASSIN, La torture comme mode de preuve à l’aune du droit international contemporain