Vient de paraître : CIAJ n°38, L’évolution des modes de preuve…

Blandine Hervouët (dir), L’évolution des modes de preuve – Du duel de Carrouges à nos jours, PULIM, 2014, [CIAJ n° 38], ISBN13 9782842875886, 208 p., 27€

CIAJ n°38

Chaque époque se pose la question du choix d’une preuve qui à la fois atteigne la vérité et persuade l’opinion. Pour accéder à cette double exigence, praticiens et doctrine ont procédé par tâtonnement. Réunis dans le lieu emblématique de Carrouges, universitaires  internationaux et magistrats retracent l’évolution des modes de preuve depuis le duel judiciaire de Carrouges en 1386 jusqu’à nos jours. L’avènement du numérique et des techniques scientifiques d’identification impose au droit actuel de redéfinir les conditions matérielles et éthiques de l’utilisation des preuves. La confrontation historique, le détour par l’Angleterre, révèlent les facteurs de progression vers un meilleur mode de preuve


Sommaire

– Blandine HERVOUËT, Propos liminaires

– Claire BOUGlÉ-LE Roux, ‘u par juïse u par bataille’. Les preuves dans Le Roman de Renart

– Sophie POIREY, L’évolution des modes de preuve en Normandie un exemple de modération normande ?

– Eric JAGER, L’affaire Carrouges le dernier duel (année 1386)

– Yves MAUSEN, Tuba ueritatis. La fonction du témoin judiciaire

– Fabien DESNOS, Des preuves légales à l’intime conviction: expériences et défenses de la preuve libre à l’époque moderne

– Gwenaël GUYON, « Lions are not cats ». La preuve en droit anglais à l’épreuve de l’œuvre codificatrice de James Fitzjames Stephen (1869-1883)

– Louis DE CARBONNIÈRES, La dernière demande de duel judiciaire dans l’Angleterre georgienne. L’Affaire Thornton, où l’on apprend comment un mode de preuve devient un prétexte politique à l’abolition d’une antique voie de procédure

– Sylvain VANDIERDONCK, La preuve scientifique dans les dossiers de réhabilitation criminelle (XIXe – XXe siècles)

– Loïs RASCHEl, Réflexions sur l’expertise

– Marie-Antoinette HOUYVET, Enjeux et éthiques des nouveaux modes de preuve en droit pénal

– Catherine-Amélie CHASSIN, La torture comme mode de preuve à l’aune du droit international contemporain

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